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Transfert de leasing : comment ça marche ?

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Le principe de la LOA ou encore de la LLD se développe de plus en plus, y compris dans les entreprises et le leasing concerne tous types de produits comme la voiture, les copieurs ou encore la machine à café, un contrat qui peut être transféré sous certaines conditions.

Définition et fonctionnement du leasing

Le leasing ou crédit-bail est un contrat de location financé par un crédit à la consommation affecté, c’est notamment ce que l’on va appeler la location avec option d’achat. La grande différence avec la location longue durée (LLD), c’est qu’il s’agit simplement d’un contrat de location mobilière, sans recours à un financement. Dans les deux cas de figure, un bailleur ou un loueur propose un bien, qui sera loué pendant une durée pouvant s’étendre de 1 an à 6 ans. Avec la LOA, l’entreprise peut racheter le bien concerné par le contrat de leasing, en réglant l’option d’achat, c’est aussi ce que l’on appelle la valeur résiduelle.

La valeur du bien va être en partie remboursée dans le cadre du leasing, et il restera une valeur dite résiduelle à rembourser pour devenir propriétaire du véhicule, du matériel informatique, ou encore de la machine à café. Pour une location longue durée (LLD), il n’y a pas d’option d’achat, le contrat se termine systématiquement par une restitution du bien concerné. Pour une LOA, il n’est pas possible de résilier son contrat sans rembourser tous les loyers dus, c’est pour cette raison que l’on voit apparaître le principe du transfert de leasing.

Transférer un leasing : mode d’emploi

Une entreprise ayant par exemple souscrit une LOA pour un véhicule utilitaire afin de se développer peut faire face des difficultés, liées à l’activité ou à un évènement imprévu venant perturber le bon développement de l’activité. Le leasing peut donc peser sur les finances, et même devenir inutile si le véhicule n’est pas utilisé. Il faut savoir qu’il est possible de procéder à un transfert de leasing, c’est-à-dire transférer le contrat à une autre entreprise ou même à un particulier avec l’accord du bailleur. Il faut alors trouver un repreneur, ce dernier doit déposer un dossier de reprise du leasing et obtenir l’accord du bailleur. A noter que certains bailleurs peuvent accepter ou refuser les transferts de leasing, ou poser des conditions particulières.

Le principe du transfert de leasing vient des États-Unis, il s’est développé en France au début des années 2000 avant de connaître un réel essor lors du développement des offres de LOA et de LLD sur le territoire. Il est surtout implanté dans le domaine de l’automobile, avec des sites de références comme Leazing.fr. Le transfert peut aussi être mis en place avec d’autres biens, comme le matériel informatique, les copieurs ou tout autre équipement utilisé par les entreprises, à la seule condition de trouver un repreneur intéressé.

Des frais de transferts peuvent être appliqués pour l’étude du dossier, ils sont généralement pris en charge par le repreneur, mais certains cédants vont faire un geste en offrant par exemple les frais, ou même une voire plusieurs loyers du contrat.

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