Manuel Entreprise

Homme clé

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Définition de la garantie homme clé

Les entreprises sont constituées de gérants et de salariés, lesquels peuvent parfois avoir des connaissances, un savoir ou un savoir-faire unique, procurant à l’entreprise un avantage concurrentiel indéniable. La perte de ce membre difficilement remplaçable peut tout simplement remettre en cause la santé financière de l’entreprise, voir son avenir. La garantie homme clé est tout simplement une assurance permettant de palier à cette situation en obtenant une indemnisation permettant de remettre l’entreprise sur la bonne marche, en trouvant un formant un nouveau salarié ou en dénichant un nouveau gérant capable de reprendre le flambeau.

La garantie homme clé peut aussi concerner des associés, ayant chacun des parts dans une entreprise et prévoyant une solution en cas de disparition de l’un d’entre eux. La garantie croisée entre associés permet tout simplement de désigner les autres associés comme bénéficiaires dans le rachat des parts, évitant toute entrée au capital des héritiers ou des éventuels conflits d’intérêts. S’assurer en homme clé ou en associé est un réel enjeux dans la pérennité de l’entreprise.

Qui sont les hommes clés ?

Un homme clé ou une femme clé est tout simplement un membre de l’entreprise sans qui le fonctionnement peut être remis en cause. Il peut s’agir d’un gérant ayant une vision innovante, avec des idées pouvant apporter un réel avantage concurrentiel (exemple : Steve Jobs chez Apple), il peut aussi s’agir d’un salarié, un responsable ou un ouvrier ayant une connaissance ou un savoir-faire difficile à trouver (exemple : un couturier, un nez chez un producteur de vignobles, un développeur de logiciel, etc…). Il peut aussi y avoir plusieurs hommes clés au sein d’une entreprise, le plus difficile est d’identifier les personnes sans qui l’entreprise peut difficilement avancer. La garantie homme clé implique de renseigner certaines informations et impose par exemple un âge limite (entre 55 ans et 65 ans).

Quelques exemples d’hommes clés et de femmes clés :

  • Un gérant
  • Un concepteur
  • Un développeur
  • Un designer
  • Un nez
  • Un associé
  • Un chef étoilé
  • Un couturier
  • Un ouvrier spécialisé
  • Un chercheur

Comment souscrire à la garantie homme clé ?

Toutes les entreprises, quelque soit leur forme (SARL, EURL, SAS, SA…), peuvent souscrire à une garantie homme clé. Il est important de préciser que c’est à l’entreprise d’identifier les personnes jugées comme clés dans l’organisation. Ce seront ces personnes les bénéficiaires du contrat, et les bénéfices ne seront bien évidemment pas à titre personnel mais au nom de l’entreprise. C’est donc l’entreprise qui sera indemnisée en cas de disparition de la personne assurée. Il faut ensuite se tourner vers un assureur professionnel, il sera essentiel de définir certains éléments lors de la demande de devis :

  • Personne identifiée comme étant l’homme clé
  • Le montant des capitaux à assurer
  • Le montant de la prime d’assurance
  • Avoir connaissance des formalités médicales (questionnaire de santé)

Il est bon de savoir que cette garantie s’applique lors du décès mais aussi lors d’une incapacité temporaire de travail, à la suite d’un accident ou d’une maladie.

Enfin, il restera à définir le type de souscription, entre le système indemnitaire et le forfait. Le système indemnitaire définir le montant indemnisé en fonction de la perte du préjudice financier. Si l’entreprise s’est assurée pour un montant de 500 000 euros et qu’elle constate une perte de marge brute de 250 000 euros, elle sera indemnisée de 250 000 euros. Dans le système forfaitaire, le montant est calculé en fonction des besoins de l’entreprise. Si l’entreprise s’est assuré pour 500 000 euros, elle percevra cette somme.